Si vous êtes ici, c’est donc que vous ne vivez pas dans une grotte et vous savez donc que nos vieux sages du conseil constitutionnel ont, cette semaine, donné une petite leçon de droit – gratuite – à notre très chère ministre de la culture, la (tristement) célèbre Christine Albanel.
Après s’être vu rappeler l’existence de la présomption d’innocence, de la liberté d’expression et de quelques autres points (si l’analyse plus précise de cette décision vous intéresse lisez les (comme toujours) excellents articles de Jules et de Maitre Eolas – ils l’ont fait beaucoup mieux que je ne pourrais jamais le faire), Christine Albanel et Franck Riester (rapporteur de la loi) insistent et ont promulgé aujourd’hui la partie non-censuré de la loi. En résumé, ils viennent de créer une belle machine à spam.
Mais ce n’est pas le sujet de ce billet. J’entend ou je lis souvent – à mon encontre où à celle d’autres opposants à HADOPI – cet argument : « C’est bien de s’opposer mais on fait quoi contre le piratage. »
Entièrement d’accord, il faut faire quelque chose. Mais il faut faire quelque chose de raisonné, et d’efficace. Il faut inventer un nouveau modèle, il ne faut pas brider le formidable essor économique que représente internet pour sauver une industrie – puisque c’est bien de ça qu’il s’agit, les artistes ne sont qu’un alibi dans la démarche du gouvernement – qui n’a pas su assurer elle-même sa pérennité.
Il y a pour moi une solution « évidente ». Evidente parce qu’elle se base sur un concept déjà appliqué pour la radiodiffusion, la licence globale.
L’internaute paye une somme mensuel qui lui permet de télécharger légalement les fichiers qu’il souhaite.
Cet abonnement sera facultatif et collecté par les FAI, sous forme d’option. Le montant est à définir mais quelque chose de l’ordre de 5 à 7 euros par mois semble faire consensus auprès de tout les défendeurs des licences légales.
Les ayants-droit se mettent gentillement autour d’une table et définissent tranquillement une répartition équitable (et s’ils veulent on les laissent même renégocier régulièrement – une filière économique ça évoluent, la rémunération doit suivre)
Pour la question fréquente de la répartition entre artiste, « Comment savoir combien de personne on téléchargé le nouvel album de Lorie, de La Rue Kétanou ou d’Eels, la réponse est simple : le sondage.
Il suffira de demander a un nombre suffisamment important d’internautes ayant souscris à cette licence globale de décrire leur comportement de consommation pour faire apparaitre une tendance suffisemment précise – qui fera même apparaitre les téléchargement de « petits » « vendeurs » – pour assurer une répartition équitable.
On peut aussi s’attendre au développement de partenariats entre les entités chargés de cette mesure et les sites ou logiciels de téléchargement, qui en fournissant leurs statistiques rendront ces estimations encore plus précise.
Je n’ai aucunement prétention de détenir l’ensemble des réponses aux problèmes soulevés par la mise en place d’un tel système. Mais elles existent, cette idée n’a rien de fantaisiste, elle se place dans la trajectoire naturelle de l’évolution de notre société, celle de l’avénement du dématérialisé, celle de l’avénement des sous-culture, celle d’une plus grande liberté d’expression – ou tout au moins plus facilement utilisable. Celle d’un monde « always-on » ou l’accès à la culture doit se faire sans contrainte pour tous, partout et tout le temps.
Vivement que la génération Y soit au pouvoir …
A vos arguments ! ^^
Le 12 mai à partir de 18 h, un débat sur le Web2 communautaire à l’